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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE
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LA GALETTE DES MOULINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GALETTE DES MOULINS
ARTHENICE Sarl

Numéro de dépôt :
3304397
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2014
LA GALETTE DES MOULINS de ARTHENICE

Présentation de la marque LA GALETTE DES MOULINS

Déposée le 21 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GALETTE DES MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE domicilié(e) 82, rue Grdener,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 872 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VEZINET Pascal ARTHENICE domicilié(e) 82, rue Grdener,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque LA GALETTE DES MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GALETTE DES MOULINS est expirée depuis le 21 juillet 2014.

ARTHENICE a également déposé les autres marques suivantes : ATHANOR , Biscuits of Paris , La Goutte de Lait , LE DOMAINE DE LA ROSE , LES PAVES DE MONTMARTRE , Les Meules Sablées , Les Macarons de Montmartre , La Biscuiterie du Sacré Coeur , Biscuiterie de Montmartre , Les Glaces de Montmartre


ARTHENICE Sarl - 82, rue Grdener,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 439872334


Mr VEZINET Pascal ARTHENICE - 82, rue Grdener,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacées (non vivants) ; conserve de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir – Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons – Limonades ; nectar de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.